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Mes 4 procès !

on juillet 24 | in A la une..., Mes boites | by | with No Comments

À la fin, il y a un gagnant et un perdant...

À la fin, il y a un gagnant et un perdant…

Les soucis avec la justice, faut croire que c’est une sorte de rite initiatique, un bizutage indispensable pour passer à l’âge adulte de l’entrepreneur.

 

J’ai eu le malheur de connaître mon premier procès très tôt.

 

Voici un rappel de ces 4 procès :

 

1) En septembre 2005, un concurrent m’a attaqué pour contrefaçon sur droits d’auteurs, concurrence déloyale et parasitisme.

La procédure a duré 2 ans… m’a coûté 10k€ en frais d’avocats, et beaucoup d’énergie, de stress.

 

Je crois que ce qui m’a fait le plus mal tant personnellement que professionnellement ce sont les rumeurs qui ont accompagné ce procès. Je passais pour une personne « malhonnête », un « copieur », un « voleur ». Et je ne pouvais pas me défendre !!!

 

Pour un rappel de l’histoire, vous trouverez un post ici

 

Résultat : 

Procès gagné – l’attaquant (mon concurrent) est condamné à payer des dommages et intérêts pour procédure abusive

 

2) En septembre 2007, j’ai attaqué une de nos agent(e)s commerciales qui était partie avec de la marchandise fin juin pour vendre nos bijoux à des coiffeurs pendant l’été.

Fin août, impossible de la joindre.

Pourtant j’avais eu des échos comme quoi elle avait vendu nos bijoux sur des marchés de nuit (ce qu’elle n’avait pas le droit de faire)…

J’ai lancé une procédure en référé qui s’est achevée en octobre 2007.

 

Résultat :

Procès gagné – Mon ex-commerciale a été condamnée à payer les bijoux vendus…

 

3) En septembre 2007, mon concurrent a fait appel de la décision donnée en 1ère instance du procès en contrefaçon, concurrence déloyale et parasitisme (cf procès 1).

 

Pour un rappel plus complet, j’en avais parlé ici

 

Résultat :

Pas de procès ! – Le concurrent (attaquant) nous a dédommagés pour cette procédure quelques jours avant l’audience.

 

4) En août 2009, j’ai reçu un courrier m’assignant au Tribunal de Commerce en septembre pour non-respect et non-paiement de la caution signée en 2005 sur un prêt de 35k€.

Pour ce 4ème procès, j’ai débuté sans avocat.

Mais j’ai rapidement compris que c’était une erreur… et j’ai eu la chance de croiser l’avocate qui avait géré ma liquidation et elle m’a proposé de s’occuper de mon procès.

 

1 an après, je viens de recevoir le jugement !!!

 

Voici un rappel de l’histoire :

Première étape

Seconde étape

Dernière étape

 

Résultat :

Procès gagné – Le Crédit Mutuel a été débouté de toutes ses demandes, je suis déchargé de ma caution, et le Crédit Mutuel doit me payer 1.000€ au titre de l’article 700 (frais d’avocat).

 

 

Conclusions :

Je ne sais pas pourquoi mais mes soucis avec la justice commencent toujours au retour des vacances.

Du coup, j’ai peur de partir cet été !

 

Il y a un dicton que je déteste : « il n’y a pas de fumée sans feu ».

En effet, j’ai beaucoup souffert des rumeurs qui ont été attachées à ces procès. Il y avait certes de la fumée, mais pas de feu !!!

 

Et rien ne sert de m’attaquer… parce que je suis un peu comme les allemands au football, à la fin, c’est moi qui gagne !!! 🙂

 

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