Le pacte d'associés ou les 10 commandements

Avant de s’associer, il faut rédiger un pacte !!! (Le préambule : 1/5)

on juillet 23 | in Mes conseils | by | with 2 Comments

Sur ce blog, j’ai déjà parlé de mes problématiques d’associés et d’association :
Association dans ma 1ère boîte
Rédaction du 1er pacte d’associés de Sydo
Départ de Ludo et nouveaux associés Sydo
Association dans Invox
S’associer avec son conjoint et encore s’associer avec sa conjointe 🙂
Mes 6 plus grosses erreurs d’association

Alors, pour limiter les soucis, il est nécessaire d’écrire un pacte qui prévoit le fonctionnement de l’entreprise et les modes de séparation.

C’est un document confidentiel, signé entre associés/actionnaires, à durée déterminée (en moyenne 3-5 ans) et non obligatoirement rédigé par un avocat.

Ce pacte est souvent suivi par le juge (dans 90% des cas) quand il y a un litige entre associés sauf s’il y a des clauses abusives (que je présenterai prochainement).

Mais avant de rentrer dans la technique (clauses entre associés opérationnels, clauses avec les investisseurs, valorisations de sortie), il faut commencer par un préambule dans lequel on va retrouver les éléments suivants :
– Origines du projet (Qui a eu l’idée ? Comment l’équipe s’est-elle montée ?)
– Présentation du projet (en 5 lignes maximum)
– Présentation de l’offre ou des offres (cette partie ne sera peut-être plus vraie dans quelques mois, mais cela permet de caler une/des offre(s) de base)
– Présentation des associés : compétences, expériences
– Il n’est pas inutile de préciser les engagements de chacun des associés dans d’autres projets et le temps qu’ils y consacrent (pour ne pas se le reprocher plus tard, au moins, c’est clairement écrit).
– Définition des rôles de chacun : Qui fait quoi ? Combien de temps ?
Vérifiez que tous les postes « importants » d’une entreprise sont bien couverts par les compétences des associés, ou précisez que vous externaliserez ou embaucherez sur ces compétences manquantes. Mais j’ai trop souvent vu des équipes sans commercial (ou personne n’était responsable de la partie commerciale) et chacun se rejetait la faute de l’absence de client… Or comme rien n’avait été écrit sur le pacte, c’était compliqué de les départager !
– Les modes de rémunérations des associés opérationnels (% du CA apporté, jours de travail sur le développement de l’application…)
– Philosophie du projet : Quelles sont les valeurs du projet ? Comment voyez-vous le projet à 3 ans ? Quels sont les objectifs (en termes de CA, de nombre de collaborateurs, en termes de revente, de revenus…) ?
Cette partie est la + IMPORTANTE ! Mais pas la plus évidente à rédiger.
Pour les valeurs, vous pouvez en trouver quelques-unes sur ce site.
Pour le reste, afin de garantir une grande franchise, je vous conseille de vous réserver une grosse soirée avec beaucoup d’alcool. Tant qu’on n’a pas réussi à clarifier tous ces points, on boit et on n’a pas le droit de se coucher.

Ensuite, on termine par « les soussignés,
Monsieur Prénom Nom, né le JJ/MM/AA à Ville (Pays), de nationalité X, demeurant (adresse), statut marital,

s’engagent sur les éléments suivants :

Je préciserai les éléments suivants dans un prochain article !

Share and Enjoy

  • Facebook
  • Twitter
  • Delicious
  • LinkedIn
  • StumbleUpon
  • Add to favorites
  • Email
  • RSS

2 Responses

  1. […] a vu dans un précédent article les éléments à noter dans le préambule : philosophie du projet, ambition, rôles des associés […]

  2. […] aux différents articles sur les pactes d’associés : Le préambule Clauses pour associés opérationnels Clauses pour tous les associés Valorisation et sortie de […]

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

« »

Scroll to top