bébé héritier

[PACTE] Histoires d’associés 4/30

on mars 31 | in Mes conseils | by | with 2 Comments

Dans cette série, je vous raconter des histoires vécues ou entendues sur les relations entre associés/dirigeants d’entreprise.

Quatrième histoire : Un douloureux départ

Contexte :
2 copains de 26 et 27 ans se sont associés à la fin de leurs études pour créer une entreprise innovante. Ils ont 50% chacun du capital. Ils bossent comme des dingues pour lancer leur activité.
Evidemment cela leur prend plus de temps que prévu.
L’un des deux associés, en couple depuis plusieurs années, devient papa. Ce bel événement le fatigue un peu plus. Mais il tient debout et assure son travail comme avant. Il est tout de même fatigué. Un jour, en rentrant chez lui à 21h, il fait un malaise et s’évanouit.
3 jours après, les médecins annoncent qu’il est atteint d’une leucémie foudroyante et que ses jours sont comptés. Malheureusement, aucun traitement ne sera efficace et il décèdera dans les jours qui suivent.

Problèmes :
Outre le départ terrible et malheureux de son associé, l’associé restant découvre qu’il a un nouvel associé : le bébé de son associé décédé. Ce bébé ne pouvant prendre de décision, les parts sont détenues, en attendant sa majorité, par sa maman. Sauf que sa maman, très triste, rejette la faute du décès de son compagnon sur l’entreprise et l’associé restant. Elle a 50% de l’entreprise et souhaite bloquer toute décision qui doit être prise en AG pour « punir » l’associé restant de ne pas avoir été à l’écoute et pour avoir poussé son copain dans une telle fatigue.

Conclusion :
Après plusieurs mois de blocage et une entreprise au bord du dépôt de bilan, la veuve a finalement accepté de vendre les parts de sa fille à un repreneur. L’entreprise a souffert de cette situation (comme tous les acteurs) mais a pu se relancer.

Conseil :
Difficile d’imaginer une telle situation…
Pourtant il est possible de l’anticiper pour éviter un blocage comme décrit ci-dessus.
Il suffit d’inclure une clause d’inaléniabilité dans son pacte. Ainsi les parts/actions doivent obligatoirement proposées à la vente par l’héritier afin de permettre à l’entreprise (et à l’associé restant) de continuer l’aventure sans se retrouver avec un associé « non choisi ».

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2 Responses

  1. […] Dans cette série, je vous raconter des histoires vécues ou entendues sur les relations entre associés/dirigeants d'entreprise. Quatrième histoire : Un doulo.  […]

  2. Sébastien Métrot dit :

    Merci de ce témoignage! J’ai vécu une situation similaire: mon associé est décédé en décembre 2012 alors qu’il était majoritaire. Son héritage étant très compliqué pour diverses raisons indépendantes des actionnaires, le conseil d’administration a été complètement bloqué (impossible de nommer un nouveau CEO, de revendre des parts, de lever de l’argent, même payer les salaires était devenu illégal). La boite est morte, entre autres des conséquences de ce blocage 7 mois plus tard. J’en parlerai à la failcon de Paris le 17 avril 2014. En plus de la clause d’inaléniabilité , on peut aussi ajouter une assurance homme clé obligatoire dans le pacte d’actionnaire. Ça ne règle pas tous les problèmes dans ce genre de cas de figure forcément dramatiques mais ça peut donner un peu de temps pour trouver des solutions aux blocages.

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